Le conseil communautaire du 2 mars 2015 s'est déroulé à la MIE de Sacuny en présence de 24 conseillers (7 délégations et 2 absences). Heureusement pour eux, dans cette nouvelle
salle, il manquait 2 TABLES et quelques micros pour que tous puissent prendre la parole.🙂
Suite à
une démission, remplacement réglementaire poste pour poste par un nouvel arrivant masculin.🤩
REPAS CONSISTANT avec au MENU :
ENTREE : Excellent rapport sur la fiscalité de Mr Billet de GFI, il a été question d'augmentation d' ASSIETTE. Son exposé
a convaincu la majorité que l'émergence d'une taxe foncière pour l'EPCI (ne pas confondre avec EPICERIE) était de nature à mieux répartir la pression fiscale pour les contribuables.👍
Grâce au principe des vases communicants, en partant des recettes effectives, il lui a été demandé
de vérifier que l'instauration d'un nouveau taux communautaire de taxes foncières pouvait être compensé par une baisse concomitante des taxes payées par les habitants ou exploitants (TH et CFE), le passage de 0 à 0,5%
étant logiquement compensé par une baisse de 3% de ces dernières.
Ca ne change
rien pour les propriétaires occupants, mais ça permet de taxer aussi des propriétaires extérieurs à la CCVG (dont des personnes morales) et diminue quelque peu les taxes pour ceux qui ne sont que locataires et dont les proprios
ne refacturent pas cette taxe. Les locaux inoccupés assujettis par cette TF assureraient un revenu minimum et inciteraient à une remise sur le marché plus rapide .🙂
En y allant avec le dos de la CUILLER,😎 La pression fiscale reste dans la FOURCHETTE 🤭 admissible comparée avec les autres EPCI du Rhône. Délibération à voter lors d'un prochain conseil. Il n'y a donc
pas de quoi en faire un PLAT 😀! Certains ont cependant dit le VER(RE) est dans le fruit ! 🤪
PLAT suivant : augmentation de l'enveloppe de 4 à 6 000 K€ de POrTAGE par EPORA dont l'ASSIETTE s'élargit à
l'intervention dans le domaine économique sur des projets à délais de 4 (études) et 3 ans (opérationnels à l'intérieur d'un périmètre prédéfini en accord avec la CCVG en cohérence
avec le PLH. Au delà on a droit à un RE PORTAGE !🙂
PLAT principal : une foultitude de subventions
portées par Evelyne Galera dans le domaine de l'aide à la création d'entreprise pour faire germer les PEPINS; de quoi s'y perdre !🤪
A noter une baisse pour un des organismes dont les résultats ne sont pas à la hauteur des espérances. Grâce à ceux-ci aidés par la participation de Pôle Emploi et
des chambres syndicales, la mutualisation de quelques moyens, on peut apprécier la création d'emplois et d'entreprises dont plus de 70% semblent pérennes avec une installation sur le territoire de la CCVG souhaitée mais non obligatoire
du même ordre.👍
FROMAGE : Création d'une COP (avec un seul O : Commission d'Ouverture
des Plis) pour les marchés du centre aquatique. Damien Combet est intervenu pour que P.Ménard eu égard à sa fonction de responsable du projet dans la mandature antérieure en soit le titulaire , le reléguant avec Rémi
Fourmaux à la suppléance. Chantier annoncé conforme aux objectifs au moins dans les délais de réalisation.😘
Fin du REPAS avec le traditionnel VERRE de l'amitié agrémenté de petits DESSERTS ! 💋